Rupture conventionnelle refusée : que faire ? Quel(s) recours ?

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Vous avez récemment demandé à quitter votre job par une demande rupture conventionnelle ?

Vous avez commencez par faire un CV pour préparer votre retour sur le marché ?

Vous vous sentiez soulager jusqu’à ce que vous ayez reçu ce mail ayant pour objet : rupture conventionnelle refusée ?

Peu importe les raisons de votre décision, que ce soient vos conditions de travail qui se sont dégradées ces dernières semaines ou que le nouveau manager soit un tyran, vous voulez quitter votre job en trouvant un accord et vous avez opté pour une rupture conventionnelle mais celle-ci a été refusée.

Demande de rupture conventionnelle refusée ?

Relaxez-vous, je vais vous répondre et vous allez voir qu’il existe des alternatives à une rupture conventionnelle refusée.

Avant toute chose, avez-vous cherché à obtenir les raisons de ce refus ?

Savoir pourquoi la rupture conventionnelle a été refusée est la première chose que vous devez savoir.

La plupart du temps, qu’est-ce qu’il se passe quand vous faites votre demande à votre employeur ?

Idéalement, ce dernier vous répond OK et vous rentrez dans la partie négociation.

Loin de la représentation idéaliste que se font la plupart des salariés, demander une rupture conventionnelle et quitter son job n’est pas aussi simple.

Tout est une question de stratégie !

La plupart du temps, votre employeur va répondre “non” à votre demande, pour la simple et bonne raison qu’il ne veut pas vous laisser partir avec des indemnités.

Il va préférer que vous preniez la décision de démissionner pour ne rien avoir à débourser.

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Rupture conventionnelle refusée

Être payé pour partir c’est le rêve de tous les salariés désengagés ou démotivés, à la limite du Burn-Out.

Exemple de rupture conventionnelle refusée

Récemment le conjoint d’une amie s’est vu refuser sa demande de rupture conventionnelle.

Pourquoi ? Parce que c’est un bon élément dans l’entreprise.

Il a rapporté en 2 ans plus de 2,5 millions de CA à lui tout seul, il est donc difficile pour l’employeur de se séparer d’un bon élément comme lui.

Mon ami se sent trahi par cette décision qu’il estime être injuste car il s’est impliqué dans cette entreprise.

Il ne s’attendait pas à voir dans sa boîte mail : “rupture conventionnelle refusée”.

Si dans le cas contraire, votre responsable vous considère comme un élément qui ne s’intègre pas suffisamment à l’équipe ou que l’exécution de votre travail ne le satisfait pas, vous représenterez davantage un coût pour lui qu’une valeur ajoutée.

Dans cette situation vous aurez plus de chances de vous voir proposer une rupture conventionnelle.

Vous trouvez ça injuste ?

Et pourtant !

La rupture conventionnelle n’est pas un droit

La rupture conventionnelle n’est pas un droit, vous ne pouvez pas l’imposer à votre employeur, et l’inverse est aussi valable.

Comme son nom l’indique, elle est issue d’un commun accord entre vous et votre employeur.

Il est donc dans son bon droit de vous faire un tampon rouge en gros sur le coin de votre demande : rupture conventionnelle refusée très cher-e- !

Alors, que faire quand on a reçu : rupture conventionnelle refusée ?

Quand je vous parlais de stratégie, hé bien ! OUI ! C’est une stratégie pour valider une demande de rupture conventionnelle !

Il y a deux possibilités pour faire en sorte que sa demande de rupture conventionnelle soit acceptée.

Il y a la manière forte comme :

  • La stratégie d’attaque brutale qui consiste à faire un abandon de poste.
  • La stratégie de protection qui vise à multiplier les arrêts maladie.
  • La stratégie du barreau qui est de se faire aider par un avocat pour forcer la main de votre employeur mais ça ne vous facilitera pas la vie.

Et il y a la manière douce comme :

  • La stratégie de la patience qui consiste à préparer son projet en parallèle de son travail, comme ce que j’ai fait, jusqu’à provoquer la rupture conventionnelle.
  • Ou bien demander un RDV pour exposer la situation, les faits et vous entretenir sur les raisons de votre départ, mais ça je suppose que c’est ce que vous avez fait et ça n’a pas marché.

Peut-être que comme le conjoint de mon amie, vous ne l’avez pas correctement amené sur la table.

Lui s’est servi de l’argument qu’il quittait la région parisienne pour s’installer en Haute-Savoie. Résultat : demande de rupture conventionnelle refusée.

Ce qu’il faut savoir avant de faire sa demande de rupture conventionnelle

Il vous faut savoir plusieurs choses avant de demander une rupture conventionnelle.

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Rupture conventionnelle refusée
  • Est-ce que c’est la culture de la boîte ?

Ce n’était pas le cas dans mon ancienne boîte, pourtant j’ai réussi à l’obtenir.

J’ai su jouer la carte de la patience et de la résistance.

J’avais connaissance de l’état de santé de mon entreprise et qu’elle allait être en pleine réorganisation dans un futur proche.

Dès que la première rupture conventionnelle a été proposée dans l’entreprise, j’ai récupéré les infos de négoce du salarié concerné (conditions de départ, indemnités, délai de carence…) et j’ai provoqué la rupture avec ma propre stratégie.

  • Pour voir sa rupture conventionnelle acceptée, parlez le même langage

Ne réfléchissez plus en termes de raisons personnelles mais en termes de coût pour l’entreprise.

Vous serez d’accord avec moi que votre employeur n’aura pas d’intérêt à garder un salarié qui ambitionne une autre carrière, n’est-ce pas ?

Exposez les conséquences de votre désengagement en termes de coût pour l’entreprise.

Mais jouez cette carte intelligemment: faites un calcul des indemnités de départ de la rupture conventionnelle versus le coût de votre désengagement suite à cette demande de rupture conventionnelle refusée.

Ça n’est pas tout, mettez-vous dans les godasses de votre interlocuteur et présentez-lui des alternatives pour compenser votre départ comme le fait de trouver vous-même un remplaçant ou de vous engager à former le nouvel entrant qu’eux ou vous aurez trouvé.

Réfléchissez toujours en termes de ressources et de chiffres! Là vous serez écouté et augmenterez vos chances de passer d’une rupture conventionnelle refusée à une rupture conventionnelle acceptée.

Les alternatives à une rupture conventionnelle refusée

Même après avoir parlé la même langue que votre employeur, il ne vous laisse toujours pas partir de l’entreprise ?

Soit il s’accroche à vous comme un ex qui refuse d’avancer dans sa vie, soit il fait ça pour vous pourrir la vie… (Comme un ex !)

Et la plupart du temps, c’est la deuxième situation.

Dans ce cas, si vous tenez à partir la tête haute, il vous reste d’autres alternatives à la rupture conventionnelle refusée. Il y a:

  • Le congé sabbatique
  • Le congé sans solde
  • Et le congé pour création d’entreprise.

Voici deux histoires d’anciens collègues pour illustrer ces deux dernières alternatives.

Quand j’étais encore consultant salarié, deux collègues ont demandé un congé sans solde pour voyager autour du monde pendant 11 mois. (Note : la majorité des salariés qui partent à l’aventure à l’étranger autant de temps restent rarement dans l’entreprise plus de 4 semaines après leur retour. Pourquoi ? Lorsque vous goûtez à la liberté, avez-vous envie de revenir en prison ?)

Ce congé sans solde est une suspension de votre contrat et demande là encore la validation de votre employeur (aussi bien pour le congé que pour la durée de celui-ci qui s’échelonne entre 6 et 11 mois).

Pendant leur congé sans solde, mon ancien employeur avait trouvé d’autres consultants pour les remplacer et à leur retour, ils ont tous les deux mis les voiles vers d’autres horizons.

Idem pour le congé création d’entreprise. Un collègue (Clarence, salut !) a fait une demande qui a été acceptée. Celle-ci a été acceptée car son activité de consultant était calme et qu’il était apprécié.

Si comme lui, vous voulez tenter l’aventure de la création d’entreprise et si celle-ci réussit, vous pourrez sereinement déposer votre démission à votre retour.

Il y a toujours inscrit “rupture conventionnelle refusée” ?

  • Proposez-lui un aménagement de vos horaires en lui faisant une proposition de temps partiel.

Ce qui vous permettra de vous libérer du temps pour vous consacrer à une autre activité, développer votre entreprise ou partir en exploration du freelancing en portage salarial.

Cela vous permettra aussi d’avoir un maintien de salaire et ainsi de ne pas mettre tous vos œufs dans le même panier.

À la guerre comme à la guerre

Autrement, il vous reste l’abandon de poste.

Il faut le rappeler, c’est considéré comme une faute grave entraînant le licenciement.

Vous vous demandez peut-être pourquoi opter pour un abandon de poste plutôt qu’une démission ?

Si votre démission ne donne en principe pas droit au chômage, en revanche, le licenciement lié à l’abandon de poste ouvre droit au versement des allocations par Pôle Emploi et ce, même en cas de faute grave.

D’où le choix d’abandonner son poste plutôt que de démissionner.

Ensuite, il vous reste la possibilité de rentrer dans le programme Macron.

Le projet de reconversion pour voir sa demande de rupture conventionnelle acceptée

Vous avez les arguments pour quitter votre travail ? Super !

Vous avez fait le tour de votre job, il ne vous “excite plus”, OK ! Surtout gardez le pour vous le jour de l’entretien de négociation.

En revanche vous avez de nouveaux droits si vous démissionnez depuis que Macron est passé.

La loi Liberté de choisir son avenir professionnel vous permet une mobilité professionnelle qui vous donne l’opportunité d’enclencher votre reconversion professionnelle ou une création d’entreprise.

Donc si vous démissionnez en ayant le projet d’entreprendre ou de reconversion professionnelle, vous aurez désormais droit à l’assurance chômage au même niveau d’indemnisation que les autres.

Renseignez-vous là-dessus et préparez-vous à monter un projet béton.

La patience est votre meilleure amie

Dans tous les cas il vous faudra vous armer de patience et surtout évitez les conflits.

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Rupture conventionnelle refusée

J’ai pris le soin de ne pas partir fâché avec mon ancien employeur. Résultat: 3 ans après, ils ont financé un de mes coachings pour une collègue qui avait décidé de quitter son travail afin de se reconvertir.

Donc faites attention à la façon dont vous allez amener les choses.

Je préconise l’approche du projet de reconversion professionnelle qui annonce à l’employeur que vous partez vers d’autres horizons professionnels et pas chez le concurrent.

Soyez stratégique afin de ne pas finir au placard ou de vous enfermer dans des successions d’arrêts maladie, c’est le meilleur moyen de rentrer en conflit.

Ce n’est pas la meilleure manière de faire une sortie de scène.

Votre moral en prendra un coup, vous serez dans la colère et en perte de confiance vis-à-vis de vous-même et de votre rapport avec le monde du travail.

Vous devrez vivre avec le stress alors apprenez à savoir prendre du recul.

Surtout que vous devez l’avoir mauvaise depuis cette demande de rupture conventionnelle refusée…

Optez pour la stratégie de la patience

C’est ce que j’ai fait, il m’a fallu du temps et de la patience pour quitter mon job dans de bonnes conditions.

J’ai attendu le bon moment pour faire en sorte que la demande de rupture conventionnelle ne soit pas à ma demande, mais à celle de mon employeur. Ca fait toute la différence !

Je peux vous en faire part car c’est ce qui a fonctionné pour moi et hélas ce serait trop long à expliquer.

Mais quoi qu’il en soit, restez professionnel jusqu’au bout.

Pensez à vos équipes, pensez à vos clients, eux n’y sont pour rien… Ou pas.

Je sais que ça vous demandera de trouver l’énergie mentale nécessaire.

Pour ça servez-vous de l’énergie que vous procure votre projet de reconversion professionnelle, votre projet de changement de vie ou votre projet de création d’entreprise.

Car pendant que vous le préparerez comme je l’ai fait, vous aurez une stabilité financière.

Profitez-en pour mettre de côté au maximum.

Quel que soit votre projet, votre situation ou votre histoire, gardez à l’esprit votre objectif final et entretenez cette énergie dont vous aurez besoin en continuant d’apprendre, d’explorer, d’anticiper, en rencontrant de nouvelles personnes et en restant stimulé intellectuellement dans vos challenges.

Car vos projets ne sont qu’énergie et c’est cette énergie qui vous permettra de vous lancer sereinement dans ce qui vous fait vibrer et ainsi, créer une vie qui vous ressemble.

Aller plus loin :

Si vous voulez découvrir comment trouver sa voie professionnelle et faire naître votre futur projet de reconversion professionnelle ou création d’entreprise, je vous invite à me contacter en cliquant ici ou bien cliquez en-dessous pour recevoir le Guide Ultime pour Trouver le Job Idéal à Coup Sûr.


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Jordane Z.

Coach de vie et d'affaires chez Osez Briller SAS
Coach de nouvelle génération, je suis aussi formateur. J’accompagne les personnes qui souhaitent donner du sens à leur vie professionnelle, vivre la vie qu’elles méritent et briller en société. Si vous souhaitez faire briller un peu plus votre quotidien, abonnez-vous à l'un de mes réseaux.

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